Un plan d'exploitation et de preuve transparent pour un pilote entrepreneur-fournisseur.
Note d'utilisation : adapter ce document à l'organisation, au secteur, aux obligations légales et au risque de livraison. L'achèvement n'est pas la certification, l'approbation de l'acheteur ou la preuve qu'un contrôle fonctionne.
1. Identité du projet
Nom du projet public / nom commercial
Opérateur légal et numéro d'entreprise
Partie contractante et facturation
Responsabilité en matière d'assurance et de contrôle des données
Market Accord / Rôle des champions des soumissions
Financement et intérêts connexes
2. Question et limite du pilote
Problème et utilisateur prévu
Ce qui est testé
Ce qui est explicitement exclu
Début, fin et exposition maximale
Procéder / modifier / faire une pause / arrêter les critères
3. Risque et contrôle
Risque/partie touchée
Contrôle préventif
Surveillance
Déclenchement de l'escalation/arrêt
4. Plan de preuve
Question
Mesure / enregistrement
Source et propriétaire
Consentement / anonymat
Date de révision
5. Compte rendu des décisions
Résultat
Procéder / changer / partenaire / pause / arrêt
Preuves à l'appui de la décision
Limites et questions non résolues
Ce qui peut être publié
Propriétaire et prochain examen
Version 1.0 · Publié le 28 août 2026 · Market Accord, supporté par Bid Champions Ltd · marketaccord.co.uk
Contexte France
Une lecture adaptée à la France
Cette page présente la méthode Market Accord en français et la relie au contexte français. Lorsqu’une règle, une institution ou une pratique britannique est citée, elle reste un élément de comparaison et non une règle française.
Pour agir, vérifiez toujours la version en vigueur auprès des sources officielles françaises correspondant à votre situation.
